Vous avez emménagé dans votre nouvelle maison et tout se passe pour le mieux. Cependant, vous auriez besoin du contact du premier propriétaire de la maison, de celui qui l’a fait construire. Mais comment pouvez-vous le contacter ? Comment retrouver l’ancien propriétaire d’une maison ?
Les solutions pour retrouver l’ancien propriétaire d’une maison
Contacter le propriétaire qui vous a vendu la maison
La personne qui vous a vendu la maison que vous habitez actuellement dispose peut-être d’un historique plus étoffé et peut avoir les informations de contact des précédents propriétaires.
C’est la méthode la plus facile et la plus rapide pour retrouver un ancien propriétaire de maison.
Effectuer une recherche sur internet
Il existe plusieurs façons de retrouver l’ancien propriétaire d’une maison. Une des façons est de rechercher sur internet. Vous pouvez utiliser les moteurs de recherche comme Google ou Bing, et saisir les détails de la maison que vous recherchez. Cela peut vous aider à trouver l’ancien propriétaire ou au moins quelques détails sur eux.
Si vous ne trouvez pas l’information recherchée sur internet, vous pouvez toujours contacter le Cadastre.
Contacter le Cadastre
Le Cadastre, situé dans les centres des impôts fonciers et dépendant de la Direction générale des impôts, est une direction de l’administration fiscale. Il a pour but d’attribuer à chaque terrain et à chaque local une valeur locative cadastrale qui permet de calculer les impôts locaux. Le cadastre vous permet de visualiser une photographie passée ou actuelle du terrain entourant la maison. Grâce à elle, vous pouvez trouver les noms des propriétaires successifs.
Toute personne peut se rendre au Cadastre pour consulter ces documents. Votre recherche peut s’avérer plus ou moins fructueuse selon le cadastre que vous consultez. Les informations contenues dans chaque service sont différentes.
Certains services envoient rapidement les informations aux Archives, tandis que d’autres les conservent longtemps. Dans un cas, vous pourrez obtenir les informations les plus récentes, tandis que dans l’autre vous pourrez trouver des éléments datant de plusieurs dizaines d’années.
La conservation des hypothèques
La Conservation des hypothèques est une organisation administrative. Elle a été créée en 1799 et est chargée de fournir le service public d’enregistrement.
Elle a également une activité fiscale. Elle est chargée de tenir un registre public des biens immobiliers, des actes authentiques concernant les immeubles et de certains droits attachés à ces biens. Sa mission fiscale consiste à percevoir les impôts dus sur les transactions immobilières.
Pour obtenir des informations sur un ancien propriétaire et sur l’historique de votre maison, vous devrez remplir un formulaire Cerfa n°233 indiquant les informations cadastrales de la propriété. Cela vous permettra d’obtenir l’historique de votre maison.
Cela vous permettra de connaître toute l’histoire de votre maison de 1956 à aujourd’hui. Vous pourrez savoir qui étaient ses anciens propriétaires, quelles sommes ils ont versées, et quelles hypothèques ou servitudes étaient attachées.
Une simple demande d’informations sur votre maison coûte 6 euros. Le coût d’un duplicata d’un acte dépend de sa nature. Il faut compter 15 euros pour un acte de vente et 30 euros pour un règlement de copropriété.
Les archives départementales. Les archives départementales disposent d’informations sur les maisons qui existent depuis plus de cinquante ans.
